Henri Megier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mégier (Henri)
conseiller d'Etat honoraire, ancien président de la cour administrative d'appel de Nancy ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Henri Mégier
conseiller d'Etat
Objet:
Art. 1er. -
Commission nationale de répartition visée à l'article 8 du décret du
2 avril 1982
susvisé
Président
Groupe:
Commission nationale de répartition visée à l'article 8 du décret
JORFTEXT000000765187(source JORF)
composition
09 Juin 200009/06/2000
De: Henri Megier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat, président de la cour administrative de Nancy
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000749741(source JORF)
admission
22 Janvier 200022/01/2000
De: Henri Megier
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000368976(source JORF)
radiation
29 Juillet 199729/07/1997
De: Henri Megier
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000749152(source JORF)
nomination
20 Juin 199720/06/1997
De: Henri Megier
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Nancy
Remplace:M. Jean-François Hertgen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
Conseil d'État
conseil_des_ministres
cour_administrative_appel="Nancy"
president
JORFTEXT000000749152(source JORF)
nomination
20 Juin 199720/06/1997
De: Megier (Henri)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon , Droit civil
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000742842(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Megier (Henri)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit administratif
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000533645(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Megier (Henri)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit administratif
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000548843(source JORF)
nomination
20 Mai 199420/05/1994
De: Henri Megier
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1989
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000164853(source JORF)
inscription
17 Mai 199417/05/1994
De: Megier (Henri)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000164379(source JORF)
affectation
17 Juin 199317/06/1993
De: Henri Mégier
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Dijon
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1990-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
president
JORFTEXT000000350898(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Henri Mégier
président du comité technique radiophonique de la région Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, les ordres de mission relatifs aux déplacements qui seront effectués, dans l'exercice de leur fonction
par lui-même, les membres du comité et le (ou les) secrétaire(s) permanent(s), hors le secteur géographique relevant de leur compétence
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000000524236(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199001/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.